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Ao proceder ao registo, o utilizador fica a dispôr de várias vantagens e habilitado a participar nas acções desenvolvidas pela Electro Morais. Assim pode receber periodicamente no seu e-mail informações grátis sobre produtos, novidades assim como a nossa tabela de preços.

A Camoin & Cie assume o compromisso de privacidade e segurança dos seus dados pessoais e afirma que estes serão apenas usados no âmbito do processamento de encomendas, envio de novidades e divulgação de produtos.

A Camoin & Cie usará ocasionalmente o seu e-mail para o notificar de novidades acrescentadas ao site , novos serviços e ofertas especiais. Poderá sempre no acto de inscrição pedir para não receber estas informações.

Todas as compras que efectuar na nossa loja virtual, ser-lhe-ão entregues por correio, transportadora ou levantados na loja, segundo a indicação do cliente e após confirmação da disponibilidade do mesmo.

Todos os produtos na loja virtual têm o seu preço adicionado à taxa legal em vigor (19%).

Quando efectuar uma compra na nossa loja e caso o produto se encontre em stock, será feito o procedimento de entrega seleccionado pelo cliente. A entrega por CTT demorará cerca de 3 dias, e por transportadora demorará cerca de 1 / 2 dias, salvo ruptura de stock, onde neste caso o cliente será avisado.

O pagamento por cheque só é possível se o respectivo emissor corresponder à entidade facturada, ou seja, á Camoin & Cie cheques em nome de uma entidade diferente da indicada na factura. O incumprimento desta regra impossibilita o levantamento e/ou entrega de qualquer tipo de mercadoria.

Le présent contrat concernant des biens est conclu entre un commerçant immatriculé en France et un consommateur, dans le cadre de la vente à distance.

Les droits et obligations des parties sont régies par le droit français se référant à la VPC.

III. IDENTIFICATION DE L'AUTEUR DE L'OFFRE

Société : CAMOIN & Cie
72A rue Jean Mermoz
13008 MARSEILLE
RCS - B 415 106 277
Code APE 524 Z
SIRET 415 106 277 00015
E -mail: sales@camoin.com
Tél : + 33 (0) 491 770 101
Fax : + 33 (0) 491 227 908

IV. CARACTERITIQUES DES BIENS ET SERVICES OFFERT

Produits : Produits à caractères ésotériques ou religieux

Zone de couverture de l'offre : France et international, à l'exception des pays dont l'importation de ces produits est soumise à restrictions ou à des interdictions. Il appartient à l'acheteur de vérifier que les produits qu'il commande sont conforment à la législation de son pays.

V. PRIX DES PRODUITS - TVA - DROITS

Les prix indiqués sont ceux en vigueur au moment de la consultation par le client et peuvent être modifiés, par la suite, sans préavis.
Les prix de vente sont exprimés en franc français et /ou en Euro. Les prix en dollars sont fournis à titre d'informations uniquement.
Les produits sont assujettis à la TVA française. Dans les pays membres de l'Union européenne, les produits sont vendus TVA comprise et d'après les accords de Schengen.
Dans les pays hors Union européenne, les produits sont vendus hors TVA et en exonération de droit français.
Les droits de douanes éventuels sont à la charge de l'acheteur.
Les frais de livraisons sont calculés par rapport au poids et au lieu de destination des produits.

VI. ACCEPTATION DE L'OFFRE

La vente devient définitive après acceptation de la transaction des services sécurisés des paiements en ligne de WorldPay filiale de The Royal Bank of Scotland Groupt. (dans la limite des stocks disponibles).
L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisés par une série de saisies de données sur page-écran successives.
CAMOIN & Cie recommande à sa clientèle d'indiquer un e-mail afin de la tenir informée du suivi de sa commande.
Pour les ventes grâce à notre site internet, la vente est acceptée à réception de la confirmation de WorldPay ou du mandat postal.
Sinon, pour les autres Ventes par Correspondance, la vente est acceptée à réception du chèque postal ou bancaire.

VII. RETRACTATION

En cas de rétractation, les frais de transport et autres (douane) pour le retour des produits chez la Société CAMOIN &Cie, sont à la charge de l'acheteur.
Le remboursement des produits est uniquement dû, en cas de retour du produit par le client dans un délai de 7 jours en parfait état. Le remboursement aura lieu dans un délai de 30 jours après réception du retour par nos services.
Dans le cas contraire, la Société CAMOIN & Cie se réserve le droit de ne pas rembourser le client.

VIII. GARANTIES

L'acheteur profite des dispositions légales quant à la garantie contre le vice caché.

IX. REGLEMENT DES LITIGES

Les parties conviennent que les différends qui viendraient à se produire à la suite ou à l'occasion du présent contrat seront de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Marseille(13), France; également en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.